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Documents du Comité de suivi de la chaufferie de la Minais

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Documents à télécharger :

Année 2018 :

Mesures de pollution de la combustion bois, autocontrôles février 2018 : 2018-02-autocontrole.pdf

Compte rendu de la visite de la chaufferie le 14 mars 2018 : visite-chaufferie-2018.pdf

Réunion du Comité de suivi du 28 juin 2018 :

Questions posées par les membres du comité de suivi : 2018-06-28-questions.pdf

Réunion du Comité de suivi du 28 juin 2018, compte rendu rédigé par Nantes Métropole : 2018-06-28-CR.pdf

Remarques des membres du comité de suivi sur le compte rendu : 2018-06-28-remarques.pdf

Compléments de réponses d’IDEX : 2018-06-28-complements.pdf

Réunion de la Commission des usagers du 27 novembre 2018 :

Questions du Comité de suivi en vue de la réunion de la Commission des usagers du 27 novembre : Préparation comité de suivi du 27 nov 2018.pdf

Réunion de la Commission des usagers du 27 novembre 2018, compte rendu rédigé par Nantes Métropole : 2018-11-27-CR-commission-usagers.pdf

 

Année 2019 :

Courrier du comité de suivi à IDEX et préparation de la prochaine visite de la chaufferie le 12/03/2019 à 14h : 2019-01-29-Courrier-Bucquet.pdf

Compte rendu de la visite de la chaufferie le 12 mars 2019 : CR-visite-chaufferie-12-03-2019.pdf

Réunion du Comité de suivi du 2 juillet 2019, compte rendu rédigé par Nantes Métropole : cr-cs-2019-07-02.pdf

Réunion de la Commission des usagers du 21 novembre 2019, compte rendu rédigé par Nantes Métropole : CR commission des usagers du 21-11-2019.pdf

 

Année 2020 :

Réunion du Comité de suivi du 2 juin 2020, compte rendu rédigé par Nantes Métropole : CR réunion du 02-06-2020.pdf

Réunion de la Commission des usagers du 11 février 2021, compte rendu rédigé par Nantes Métropole : CR commission des usagers du 11-02-2021.pdf

 

Année 2021 :

Compte rendu de la visite de la chaufferie le 13 avril 2021 : CRvisitechaufferie13-04-2021.pdf

Réunion du Comité de suivi du 10 septembre 2021, compte rendu rédigé par Nantes Métropole : CR réunion du 10-09-2021.pdf

Réunion de la Commission des usagers du 19 novembre 2021, compte rendu rédigé par Nantes Métropole : 2021-11-19-CR-commission-des usagers.pdf

Courrier au Maire de Ste-Luce sur Loire pour la pose d’un capteur Air Pays de la Loire à l’est de la commune : Lettre au Maire stations AirPL.pdf

 

Année 2022 :

Compte rendu de la visite de la chaufferie le 22 mars 2022 : CR-visite-chaufferie-22-03-2022.pdf

Réunion du Comité de suivi du 7 juillet 2022, compte rendu rédigé par Nantes Métropole : CR_du_CS_Minais_07_07_2022.pdf

Réunion de la Commission des usagers du 30 novembre 2022, compte rendu rédigé par Nantes Métropole : 2022-11-30-CR-commission-des-usagers.pdf

 

Année 2023 :

Compte rendu de la visite de la chaufferie du 27 février 2023 : CR-visite-chaufferie-27-02-2023.pdf

Contenu de l’article R224-29 du Code de l’Environnement sur le Livret de Chaufferie : Livret-de-Chaufferie.pdf

Réunion du Comité de suivi du 24 juin 2023, compte rendu rédigé par Nantes Métropole : CR_réunion_du_24-06-2023.pdf

Réunion de la Commission des usagers du 27 novembre 2023, compte rendu rédigé par Nantes Métropole : 2023-11-27-CR-Commission-des usagers.pdf

 

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